Conditions générales d'utilisation

Mes conditions d'utilisation

Préambule

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tout achat de produits ou de services effectué sur le site internet de Galerie d’Art Moderne Contemporain de Dr. Roy Schneemann (ci-après le Site). Des conditions spécifiques à certains produits ou services sont définies ci-dessous. Les offres de produits et services en ligne ainsi que les prix ne sont valables que tant qu’ils sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. Les dessins, images ou schémas ne figurent sur le Site qu’à titre d’illustration et ne font pas partie des conditions contractuelles.

Mes oeuvres d’art (et produits annexé) proposés sur mon site

Le client, préalablement à sa commande, pourra prendre connaissance sur le site internet www.ArtSpeeder.com des caractéristiques du ou des produits de la Galerie d’Art Moderne Contemporain, qu’il souhaite acheter en ligne et afin de rendre la navigation plus intuitive et conviviale, notre site a été conçu sous forme de répertoires au sein desquels sont déclinées les différentes catégories de produits, à savoir :

Mes œuvres d’Art en éditions limitées

Mes sculptures en éditions limitées

Les cadres

Les œuvres sur demande

Je vous propose un catalogue avec mes œuvres d’Art Moderne Contemporain, régulièrement mis à jour, regroupant plus de cinq-cents oeuvres signées, datées et numérotées. Les reproductions sont faites sur-mesure en éditions limitées, avec un certificat d’authenticité et je peux même réaliser des commandes uniques. (sur demande). Forts de mes années d’expérience en studio photo et en tirage de mes œuvres d’art, je maîtrise une technique de prise de vue spécifique pour mes peintures, ce qui me permet de conserver un sens du détail unique et cela avec une définition inégalée de mes oeuvres d’art.

Il est important de noter que mes photographies des produits figurants dans ces répertoires, restent dans tous les cas la référence la plus proche de la réalité. L'image virtuelle, de par sa conception, peut dans certains cas se trouver légèrement altérée. Cependant et malgré tout le soin j’apporté à la réalisation de mon site, il peut arriver qu’il existe de légères différences entre le produit visualisé et le produit livré, soit en raison de contraintes techniques (lumières et angles de prises de vues des photographies, ou étalonnage des différents écrans d'ordinateurs…), soit en raison de la nature même des matières proposées ; la teinte d’une œuvre ou sa patine de finition (Anti-UV) notamment pouvant donner lieu à différentes nuances. De même, de légères variations, qui resteront toutefois dans les tolérances admises, peuvent apparaître.

D’autres renseignements figurant sur les catalogues et les notices explicatives ne sont donnés qu'à titre indicatif et ne constituent pas des documents contractuels. Moi, Dr. Roy Schneemann décline toute responsabilité pour d’éventuelles erreurs ou omissions liées aux dits dessins, images ou schémas ou figurant sur lesdits catalogues ou notices.

Prix

Les prix indiqués sur le Site sont en Euro et/ou Dollar américain (USD). Ils s'entendent toutes taxes comprises (TVA) et n’incluent pas la participation aux frais de traitement et d’expédition qui seront facturés séparément. Toutes les commandes sont payables exclusivement en en Euro et/ou Dollar américain (USD). Dr. Roy Schneemann se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les prix facturés au client pour les produits livrés sont ceux en vigueur à la date de la commande et qui figurent sur la confirmation de commande. Par ailleurs, les rabais promotionnels offerts dans le cadre d’actions commerciales spécifiques sont, sauf avis contraire, cumulables avec d’autres remises liées au volume de commande ou des remises éventuelles liées au paiement par chèque-cadeau ou bons d’achat. Ces rabais promotionnels spéciaux sont calculés directement en ligne et déduits du montant de la commande.

Garantie

Dr. Roy Schneemann sur ArtSpeeder.com vous offre une garantie légale complète qui couvre les défauts de créations et les objets d’art moderne contemporain achetés sur les Boutiques en ligne de Dr. Roy Schneemann et ou la société MacSpeeder. La garantie couvre seulement les dommages qui, de l'avis de Dr. Roy Schneemann, ne sont pas causés par un accident ou une utilisation inappropriée, l'usure normale, une modification, une tentative de réparation, négligence ou par le non-respect des Conseils d'entretien des œuvres ou des cadres de Dr. Roy Schneemann.

Tout article sous garantie qui s'avère défectueux pourra, à la discrétion de Dr. Roy Schneemann :

être remplacé, sous réserve de disponibilité, par un œuvre/cadre identique :

être substitué par un œuvre/cadre de valeur comparable, ou

être réparé, en fonction du degré de dommage de l’œuvre ou cadre sous garantie ainsi que de la possibilité d'exécution et de la disponibilité.

Ce service est gratuit et ne nécessite aucun éventuel contrat de location d’œuvres d’art. (voir aussi : Location de mes œuvres d’Art Moderne Contemporain)

L’œuvre ou cadre défectueuse doit être envoyé par La Poste/DHL. Le colis doit être envoyé en recommande et assurée correspondant à la valeur réelle. Dr. Roy Schneemann décline toute responsabilité en cas de dommages, de pertes ou de vol durant le transport.

Merci de garder votre facture, et le certificat d'authenticité, pour le cas où vous auriez une réclamation. La facture ou le certificat servent de preuve de l'achat ou de l'authenticité des produits achetés et de pièce justificative du droit à cette garantie.

Ces conditions de garantie s'appliquent en l'absence de conditions de garantie spécifiques octroyées pour certaines créations spécifiques. Dr. Roy Schneemann se réserve le droit de modifier ou d'adapter ces conditions de garantie et leur incidence sur l'avenir à sa discrétion et à tout moment.

Vous bénéficie de la garantie légale des vices cachés et je suis tenu de livrer des produits parfaitement conformes à votre commande dans le respect des règles de l’art et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. En cas de réclamation quel qu’en soit le motif, il appartient au client de retourner la facture et de spécifier clairement ses réserves. Si la réclamation est justifiée, elle donnera lieu à un échange ou à un remboursement. Ma responsabilité ne sera toutefois pas engagée si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de mes obligations découle d’un cas de force majeure et de façon générale, de tout évènement indépendant de ma volonté qui rendrait impossible l’exécution de votre commande dans les conditions prévues.

Commandes

Une commande ne devient définitive qu’après son acceptation par Dr. Roy Schneemann. L'envoi de la commande par le client implique son adhésion aux présentes conditions générales de vente dans leur intégralité, à l'exclusion de tous autres termes ou conditions. Dr. Roy Schneemann se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un contentieux relatif au paiement d’une commande antérieure.

Paiement

Le prix facturé est le prix indiqué sur la confirmation de commande qui est adressée au client. Sauf stipulation particulière, tous les produits et services sont payables au moyen de PayPal ou avec PayPal avec des cartes de crédit suivantes : Eurocard/MasterCard, Visa, American Express, Diners, etc., accepte par PayPal. Par chèque personnelle, virement bancaire ou Western Union. Toutes les transactions de paiement se font en zone sécurisée (lien sur l’article « sécurité et confidentialité ») Les données enregistrées par Dr. Roy Schneemann constituent la preuve de l’ensemble des transactions effectuées entre Dr. Roy Schneemann et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

Délai de paiement

Maximale 7 jours après la commande.

Retard de paiement

Des pénalités pour retard de paiement sont applicables de plein droit au taux de 2,5 fois l’intérêt légal (9%), conformément à la loi N° 92-1442 du 31/12/92 et ce dans un délai de sept jours après la date de facturation : notification par email ou simple courrier de rappel de paiement. En cas de poursuites légales, de paiement partiel et de faillite, 15% de la somme demandée (au min. 90 EUR.), seront facturés pour les frais de procédures.

Modalités et délais de livraison

Je livre en France Métropolitaine, dans les DOM, dans l'union Européen et dans d’autres pays du monde. Dans le cas ou votre Pays ne figurerait pas dans la liste, veuillez me contacter, svp.

Généralités :

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous m’avez indiquée au cours du processus de commande.

Frais :

Les frais de participation à la préparation et à l'expédition de la commande dépendent du lieu de livraison et du montant de la commande.

Modalité de livraison :

Je livre toutes vos commandes par la Poste en Colissimo suivi, assuré et remise contre signature, ou par DHL, soit par transporteur.

Délai de livraison :

Votre commande de mes oeuvres d’Art sera livrée dans les délais indiqués ci-dessous :

Livraison en France métropolitaine : 10 à 14 jours

Livraison dans les DOM : 10 à 20 jours

Livraison en Europe : 10 à 14 jours

Livraison USA/Canada : 10 à 20 jours

Pour le délai de livraison des sculptures et d’autres commandes personnalisées, veuillez me contacter svp.

Remarque :

La livraison dépendra de la vérification bancaire nécessaire à la bonne marche du processus. En cas de retard, je ferai tout mon possible pour vous contacter par téléphone, fax, lettre ou e-mail. L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrables.

Colis détériorés :

Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, cassé ou ouvert, vous devez alors vérifier l’état de l’article. S’il a été endommagé, je vous invite à refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

Retours et réclamations

Il incombe au client de vérifier la marchandise immédiatement lors de la livraison et de faire toutes réserves et réclamations quant à d’éventuels défauts ou non-conformités ; lesdites réserves et réclamations doivent être adressées à Dr. Roy Schneemann par email, fax ou lettre recommandée dans les meilleurs délais mais au plus tard (7) sept jours après la livraison. De façon générale, tous les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif. Les frais d’envoi dans le cas d’un retour de marchandises sont à la charge du client.

Clause résolutoire

Toute inexécution totale ou partielle par le client de l'une de ses obligations, le non-respect d'une échéance quelconque de paiement pourra entraîner, au gré de Dr. Roy Schneemann, soit l'exigibilité immédiate des sommes encore dues à quelque titre que ce soit, ainsi que la suspension de toute livraison, soit la résolution des contrats en cours.

Droit applicable / Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français.

Responsabilités

Dr. Roy Schneemann ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Dr. Roy Schneemann n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Le choix et l’achat d’un œuvre, d’un produit ou d’un service sont placés sous l’unique responsabilité du client. Toute responsabilité de Dr. Roy Schneemann pour toute sorte de dommage direct ou indirect découlant de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la vente d’un œuvre, d'un produit ou d’un service ne pourra en aucun cas dépasser un montant égal au prix du produit vendu. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

Il est important de noter que les photos des produits figurants sur mon site, restent dans tous les cas la référence la plus proche de la réalité. L'image virtuelle, par sa conception, peut dans certains cas se trouver légèrement altérée. Cependant et malgré tout le soin apporté à la réalisation de mon site, il peut arriver qu’il existe de différences insignifiants entre le produit visualisé et le produit livré, soit en raison de contraintes techniques (lumières et angles de prises de vues des photos, ou encore l’étalonnage des différents écrans d'ordinateurs), soit en raison de la nature même des matières proposées. Les couleurs d’une œuvre, d’une cadre ou sa patine de finition pouvant donner lieu à différentes nuances. De même, de légères variations, qui resteront toutefois dans les tolérances admises, peuvent apparaître.

D’autres photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Dr. Roy Schneemann ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.

Droit de rétraction

Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour informer Dr. Roy Schneemann de son intention de se rétracter pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Le produit devra être retourné en bon état, accompagné de tous les accessoires dans son emballage d’origine, et non usagé (produit rayé, exposé ou cassé) et cela dans un délai de 14 jours suivant l'envoi de sa décision de se rétracter. Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client.

Exceptions au droit de rétractation

Toutes mes œuvres d'art sont en éditions limitées et sont produites exclusivement selon les spécifications du client, après que la commande a été passée. Par conséquent, il n'est pas possible de les retourner ou de se rétracter une fois la commande passée.

Selon l'article L.221-28 du Code de la consommation de l'Union européenne, il y a treize cas où le consommateur ne peut pas exercer son droit de rétractation après avoir conclu un contrat à distance avec un professionnel, notamment dans les cas suivants : 

(a) la fourniture de biens fabriqués selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (comme c'est le cas pour mes œuvres d'art.

Disposition informatiques et Libertés

A tout moment, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (Art 34 de la loi Informatiques et Libertés du 6 Janvier 1978). Déclarés à la CNIL sous le numéro 1170425, conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004. Bien sur, vous pouvez aussi vous adresser à tout moment directement à moi par le formulaire de contact.